Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente
Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes les commandes passées sur notre site.Les produits proposés sont des bijoux.Toute commande implique l’acceptation des présentes CGV.
1. Produits
Les bijoux proposés sont décrits avec la plus grande précision possible. Toutefois, de légères variations peuvent exister (couleur, taille, finition) en raison de leur nature artisanale ou des écrans. Les photos ne sont pas contractuelles.
2. Prix
Les prix sont indiqués en euros.
Selon votre statut fiscal :
TVA applicable ou TVA non applicable – article 293B du CGI.
Les frais de livraison sont indiqués au moment du paiement.
Des droits de douane ou taxes peuvent s’appliquer pour les commandes hors Union Européenne et restent à la charge du client.
3. Commande
Toute commande est validée après paiement complet.
Nous nous réservons le droit de refuser ou annuler une commande en cas de :
- suspicion de fraude
- informations incorrectes
- litige antérieur
4. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement.
Les paiements sont sécurisés via les prestataires proposés sur le site.
Nous ne conservons aucune donnée bancaire.
5. Livraison
Les commandes sont expédiées selon les délais indiqués dans notre Politique d’Expédition.
Nous ne sommes pas responsables des retards liés aux transporteurs, douanes ou cas de force majeure.
Le client est responsable de l’exactitude de son adresse de livraison.
6. Droit de rétractation
Conformément à la législation européenne, les clients situés dans l’Union Européenne disposent d’un délai de 14 jours après réception pour exercer leur droit de rétractation.
Les articles doivent être retournés :
- non portés
- non utilisés
- dans leur état d’origine
- avec leur emballage
Certains articles ne peuvent être retournés :
- bijoux personnalisés
- bijoux gravés
- boucles d’oreilles (hygiène)
- articles soldés
7. Retours et remboursements
Les retours sont régis par notre Politique de Retour.
Les frais de retour sont à la charge du client sauf erreur ou défaut.
Après validation, les remboursements sont effectués sur le moyen de paiement initial.
8. Produits défectueux
Tout produit défectueux doit être signalé sous 48h après réception avec photos.
Un remplacement ou remboursement sera proposé.
9. Responsabilité
Nous ne saurions être tenus responsables :
- d’une mauvaise utilisation du produit
- d’une réaction allergique
- de l’usure normale
10. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site (images, textes, designs) sont protégés.
Toute reproduction est interdite.
11. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.